Quand la Gendarmerie s'en mêle et s'emmêlle

[MASSON]

Bonjour,

Expérience vécue hier en Vendée, alors que je "dronais" en zone réputée autorisée par le site Mach 7 au vu des différentes cartographies et des indications de plancher et plafond autorisés.t
J'avais précédemment appelé la Préfecture et vérifié qu'il n'y avait pas d'interdiction municipale.

Je suis interpellé par une dame très agressive : "Vous n'avez pas le droit de voler ! Avez-vous une autorisation de vol, car il en faut une ! Avez-vous une licence de pilote car il en faut une ! je connais très bien la législation pour l'avoir étudiée etc ."
Tentative vaine de lui opposer calmement mes propres connaissances en matière de législation, et en particulier les évolutions de décembre 2015. "Je vais appeler immédiatement mes collègues de la Gendarmerie afin de vous interpeller !"

Vous vous en doutez, j'ai plié mes gaules et je suis rentré discrètement à la maison. Bien m'en a pris car j'ai croisé le véhicule de la Gendarmerie en route pour intervenir.
Je n'ose imaginer l'échange verbal avec les gendarmes quand une des leurs est à ce point bornée et fermée à tout échange constructif. Je n'ose imaginer la possible saisie du drone et la procédure afin de le récupérer.
Enfin et pour terminer, je n'ose imaginer la possible amende à contester devant un juge. 

Bref, c'est peut-être un cas rarissime de non dialogue mais c'est du vécu ! Y a t'il des expériences vécues similaires ?

Bien cordialement.

Jean-Pierre

[octyMembre Donateur]

Bonjour,
Samedi dernier, je "dronais" (pour reprendre tes termes) avec ArMan56k sur Quiberon. Zone autorisée par Mach7.
En vol, on respect de ne pas survoler la plage, rester loin de tout le monde, et de ne pas dépasser les 150m d'altitude.
Et là, la police municipale à cheval vient vers nous. On pose le drone. Il nous demande si on a une autorisation. reponse: non.
Il nous dit alors que la session de vol est terminée pour nous. On lui demande, poliment, des explications pour ne pas faire l'erreur la prochaine fois.
Il nous explique que le terrain sur lequel on été n'etait pas vraiment public, ni privée. Il nous dit que la prochaine fois, il faut demander l'autorisation à la mairie, par simple mail. C'est lui qui y reponds, et il donne (persque) toujours l'autorisation. En faite, il nous a expliqué que c'est plus une question de responsabilité (si on se fait une entorse, par exemle sur le terrain) que de reél problème lié à l'autorisation de voler ici.
On en a profité pour lui posé quelques questions sur la reglementation (assurance, lieu possible de vol, vol en pleine mer,...).
Il nous a répondu très gentillement. A la suite de quoi, il nous a autorisé à continuer a voler.
Mon avis perso, et surtout mon interpretation, c'est qu'ils aiment qu'on leur demande. Un petit mail à la mairie et on a une "autorisation" en bon est dut forme.
Je ne suis pas sur que cela a une reelle utilitée juridiquement parlant, mais au moins, ils voient qu'on a demandé, et donc qu'on s'est renseigné.
D'après ce que j'ai compris, juridiquement, ils ne peuvent pas nous autoriser à voler, mais ils peuvent nous l'interdire. Donc autant leurs demander.
Si tu avais fait la demande auprès de la mairie, et que tu avais sortie le papier a cette co#%#^$sse, je pense qu'elle aurai laché l'affaire.
Le problème c'est que tout le monde crois connaitre la regglementation mais que chacun l'interprète differement. Face à une réponse de la mairie, personne ne va discuter...
En tout cas, ce que je dis la est mon experiense perso ainsi que mes conseils, et en aucun cas je pretends connaitre mieux que quiconque la reglementation.

[pmauronMembre Donateur]

demander chaque fois une autorisation même en loisir cela semble bien fastidieux

[octyMembre Donateur]

Dans l'absolue je suis entièrement d'accord avec toi, surtout qu'on ne prévoit pas toujours à l'avance. Mais dans la mesure du possible, un petit mail ça prends 5 minutes et ça permet sûrement de longues explications pour se justifier en cas de contrôle ou de casse c... pied et surtout de possibles problèmes...

[pmauronMembre Donateur]

je vais suivre ton conseil

[cousinhubMembre Donateur]

N'empêche ... C'est une forme d'abus de pouvoir car le maire s'arroge des prérogatives qu'il n'a pas.
Après, je suis d'accord pour dire que si ça peut éviter les emmer*es ...
Mais c'est parfaitement anormal.
Ceci dit, chaque fois que je vole en S3, je passe un petit coup de fil à la police du coin ... histoire qu'ils ne soient pas surpris si on les appelle. Mais c'est plus par politesse et aussi pour avoir un temps d'avance.

[pmauronMembre Donateur]

oui mais en vol pro, en loisirs en gros je ne sais pas trop à l'avance où je vais tenter ma chance

[MASSON]

Suite à vos conseils, je suis passé en Mairie : le directeur général des services a botté en touche, me demandant de faire la démarche auprès de la police municipale. Quelque temps auparavant, j'avais rencontré un policier très aimable qui me disait : "pour nous, les drones, c'est très nouveau et nous ne sommes pas forcément au courant de la législation qui s'avère complexe ..."

Je vais aller faire un tour à l'hôtel de police mais sans grande conviction. Peut-être aurai-je une bonne surprise ?

A suivre donc ...
Jean-Pierre

[dittohead]

Arrêtez de demander des autorisations à des gens qui n'ont ni autorité ni compétence pour les donner ou les refuser.
En usage loisir il n'y a pas d'autorisation à demander, en dehors éventuellement de celle du propriétaire du lieu de décollage.
Soit le vol est autorisé et tu peux voler sans rien demander, soit il ne l'est pas et tu ne voles pas.
Au pire tu détestes gérer une situation conflictuelle et tu plies les gaules pour aller voler ailleurs mais de là à encourager un abus de pouvoirs... faut pas pousser mémé dans les orties.

[Coleoptere91Membre d'Honneur]

Je suis d'accord.
En loisir il n'y a pas d'autorisation a demander à la Police Municipale tant que l'on respecte les règles. Il ne faut pas encourager cette dérive. Tout juste peut être se renseigner dans le cas ou un maire pour une raison très ponctuelle et particulière aurait pris un Arrété a ce sujet.

Les 2 fois ou j'ai pris contact en ce sens avec des Polices Municipales, j'ai constaté que les Policiers ne connaissaient strictement rien sur le sujet. Je leur ai remis la notice DGAC en 10 points et ils m'ont dit " voila une bonne base". Pour les Pros du forum qui se battent pour dénicher des marchés, je pense qu'il y a un créneau en créant une option "Formation et découverte de la Réglementation" à votre business, pas mal de Mairies seraient intéréssées.

[cousinhubMembre Donateur]

Pas con ça Coléo ...
Mais ils n'ont plus de sous, ils vont nous envoyer bouler !

[octyMembre Donateur]

Arrêtez de demander des autorisations à des gens qui n'ont ni autorité ni compétence pour les donner ou les refuser.
En usage loisir il n'y a pas d'autorisation à demander, en dehors éventuellement de celle du propriétaire du lieu de décollage.
Soit le vol est autorisé et tu peux voler sans rien demander, soit il ne l'est pas et tu ne voles pas.
Au pire tu détestes gérer une situation conflictuelle et tu plies les gaules pour aller voler ailleurs mais de là à encourager un abus de pouvoirs... faut pas pousser mémé dans les orties.

Je suis, sur le principe, totalement d'accord avec toi. Mais la théorie est différente.
Déjà, je fait de prévenir la mairie (ou la police municipale) permet de se faire connaitre (comme le dit CousinHub : je passe un petit coup de fil à la police du coin ... histoire qu'ils ne soient pas surpris si on les appelle.), et pour savoir s'il n'y a pas une interdiction quelconque, même temporaire, à cet endroit (manifestation, entrainement militaire,...). Je dirais que c'est plus les informer que leurs donner l'autorisation.
Car comme le précise MASSON, on est pas à l’abri de tomber sur quelqu'un qui ne connait pas la législation.
Le problème, selon moi, est plus un manque de connaissance de la législation des personnes censées la connaitre (mairie, police,...).
S'ils ne connaissent pas les textes, ils seront "frileux" envers les dronistes, surtout avec la mauvaise presse que nous avons.
Lorsque nous faisons une demande (ou que nous informons de notre activité), il serait peut etre nécessaire de mettre en lien le site ministériel : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

[OlivierManMembre Donateur]

bien vu le titre du post ^^

c'est vrai que, soit on suscite un intérêt bienveillant et curieux, 
soit on déchaine des ires carrément histérique....

En montagne il y a 3 semaines je me suis fais traité de c.... par un monsieur qui venait juste d'arriver sur un sommet où je dronais. Le gars était furax... il a menacé d'appeler la police (on était à 1 h de marche du parking ...), on s'est bien gueulé dessus : c'était la première fois ca ma fait drole... Le gars (qui ne connaissais pas vraiment la réglementation) m'a sorti plein d'argument bidons je vous en passe (j'étais dans mon bon droit pour le vol dans cette zone), à bout d'argument il m'a meme dit que je polluais la montagne avec mes moteurs (ahahah...)


Après c'est vrai aussi que si dans 15 ans tout le monde à un drone comme tout le monde à un portable aujourd'hui, on a des soucis à se faire (faut voir les mouvements de foule de pokemon... y'a plus de respect des autres ma vieille dame...)
J'ai quand meme l'impression que ca pourra pas faire comme pour les smartphones, enfin je l'espère...

pour en revenir au sujet, c'est peut etre bien d'imprimer et de garder avec soit les arretés de 2015 et surtout le guide explicatif DSAC dans une belle pochette :
- ca fait sérieux
- ca calme les interlocuteurs
- ca permet de montrer que vous etes dans votre bon droit ...

[soprano357]

Moi je comprend le mec en haut du sommet perturbé par le drone , quand je fais de la rando , on cherche plutôt le calme , les cris des marmottes ... et en même temps je voudrais bien sortir mon drone alors que faire ? la seule solution c'est d'attendre d'être seul ...
Quand on arrivera à faire des mini drones que l'on pourra piloter à de grandes distances et de surcroit très silencieux , ils seront finalement peu détectables et passeront inaperçus , ça sera plus facile pour nous et pour tout le monde

[nreymond]

Perso , un mec qui commence a m'interpellé, je lui demande si il veut voir ou l'essayer pdt 2 min, et du coup ca calme tout le monde, et au final il est meme emballé par la machine.

Après on tombe tjrs sur des papy qui veulent le calme, ça m'est arrivé dans la vallée des merveilles pres de Nice. J'ai posé la bete et passé mon chemin.

Un jour aussi une voisine de ma soeur alors qu'elle habite dans les collines de Gorbio, m'a dit qu'elle ne voulait pas etre filmée alors que j'etais pas du tout a coté... 

L'image du drone, c'est la camera qui peut violer l'intimitée, meme si ce n'est pas le cas.

Bref, je pense qu'il faut parlé et faire voir les machines, qui finalement sont meconnus.
Du coup c jaime ou je deteste, alors essayons de les faire aimer...

Possesseur de P4

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